Conditions générales de ventes

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Conditions générales de vente.

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Type de site : e-commerce.

 

Propriété intellectuelle.

Tout le contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de ARTS N CARTES et de ses créateurs. Cela comprend le site, les images, texte, logo, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

 

Compte :

Lorsque vous créer un compte sur notre site vous acceptez ce qui suit :

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Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous utilisez notre site illégalement ou si vous violer les conditions d’utilisation acceptable.

 

Vente de biens et services

Ce document régi la vente des biens et services mis à disposition sur notre site.

Les biens que nous vous offrons comprennent :

les créations originales sur mesure  .

Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accéder. Toutes les images sont présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, étants des biens personnalisés, ils peuvent différé de la présentation. Vous acceptez donc d’acheter ces biens à vos propres risques.

 Les services que nous proposons comprennent : 

Les services proposés sont personnalisés et réalisé à la demande du client. Ils diffèrent suivant les cas . Ils sont réalisés en direct avec le client via un chat privé et/ou via cameras interposées . Tous ces échanges sont privés et non enregistrés. Toutes les informations recueillies sont utilisées lors des échanges mais non divulgués à autrui. 

Vous acceptez alors ces échanges en tant que tels, en tant que service, guidance. Votre libre arbitre est maître. Arts N cartes ne pourra donc être tenu responsable de l’interprétation que vous ferez de ces échanges. 

Paiements et remboursements :

 

Paypal

Carte bleue via paypal


 

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi d’utiliser. En nous fournissant vos détails de paiement, vous confirmer que vous nous autorisez à facturer le montant du à cet instrument de paiement. Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation, nous nous réservons le droit d’annuler votre transaction.

Nous nous réservons le droit d’annuler une commande , aussi nous vous remboursons à l’annulation de la commande .

 

Transport et livraison

 

Lors ce que vous effectuer un achat sur notre site, vous acceptez reconnaissez de fournir un e-mail valide et une adresse d’expédition pour la commande si besoin. Nous nous réservons le droit de modifier, rejeté ou annuler votre commande chaque fois que cela devient nécessaire. Si nous annulons votre commande et avons déjà traiter votre paiement nous vous donnerons un remboursement équivalent au montant que vous avez payé. Vous convenez qu’il incombe de surveiller votre mode de paiements. Bien que nous visions à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts d’expédition ceci peuvent varier en raison des circonstances imprévues.

Nous utilisons donc colissimo ou mondial relais.

Nous expédions généralement nos colis sous sept jours ouvrés nous ne pourrons être tenu responsable des retards liés aux sociétés de transport.

 

Limitation de responsabilité

ARTS N CARTES  sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site . Néanmoins, ARTS N CARTES ne sera pas tenu responsable de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

 

Indemnité

En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes ARTS N CARTES de toute responsabilité, de tout coût , de toutes causes d’actions, de tous dommages ou de toute dépenses découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

 

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncé dans le RGPD.

 

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugé un compatible ou invalide en venue des lois applicables, ces dispositions sont considérées comme nulles  et sont retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modification.

Ce document général peut être modifié de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi ou de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site à la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comporte sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toutes mises à jour. Au besoin, nous vous informons les utilisateurs par courriel des changements apportes à ces conditions où nous afficherons un avis sur notre site.

Contact.

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes :

 

ARTS N CARTES 

Entreprise Individuelle

ARTISTE et GRAPHISTE

artsncartes@outlook.fr

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SIRET :

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